Conditions générales

Bienvenue sur le site de VAUTRAIT TIENS BON PICARD (VTBP). En accédant à notre site web et en utilisant nos services, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales suivantes et d’être lié par celles-ci. Veuillez lire attentivement ces conditions.

1. Acceptation des conditions

En utilisant ce site web, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes conditions générales. Si vous n’acceptez pas une partie quelconque de ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site web.

2. Description des services

VTBP fournit des informations sur notre association, y compris notre mission de protection et de repeuplement du gibier, de promotion des sports de plein air, de défense des ressources naturelles, d’amélioration des races de chiens de chasse et de pratique de la chasse à courre selon les traditions de la vénerie. Nous offrons également des détails sur nos programmes, activités et événements à venir.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site web, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de VTBP ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou utiliser de quelque manière que ce soit le contenu de ce site web sans notre autorisation écrite expresse.

4. Conduite de l’utilisateur

Vous acceptez d’utiliser ce site web uniquement à des fins légales et d’une manière qui ne viole pas les droits, ne restreint pas ou n’empêche pas l’utilisation et la jouissance du site web par toute autre personne. Les comportements interdits comprennent le harcèlement ou le fait de causer de la détresse ou des inconvénients à tout autre utilisateur, la transmission de contenu obscène ou offensant, ou la perturbation du cours normal du dialogue au sein de notre site web.

5. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, VTBP ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser ce site web ou les services offerts, même si VTBP a été informé de la possibilité de tels dommages. Cela comprend, mais sans s’y limiter, les dommages pour perte de profits, de données ou d’autres pertes intangibles.

6. Exclusion de garanties

Ce site web et son contenu sont fournis « en l’état » et « selon la disponibilité » sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite. VTBP décline toute garantie, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou de non-violation. Nous ne garantissons pas que le site web sera ininterrompu ou sans erreur, que les défauts seront corrigés, ou que le site web ou le serveur qui le rend disponible sont exempts de virus ou d’autres composants nuisibles.

7. Liens vers des sites web de tiers

Ce site web peut contenir des liens vers des sites web de tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par VTBP. Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites web de tiers et n’assumons aucune responsabilité à cet égard. En utilisant ce site web, vous déchargez expressément VTBP de toute responsabilité découlant de votre utilisation de tout site web de tiers.

8. Politique de confidentialité

Votre utilisation de ce site web est également soumise à notre politique de confidentialité, qui est intégrée aux présentes conditions générales par référence. Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour comprendre nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations personnelles.

9. Modifications des conditions générales

VTBP se réserve le droit de modifier ou de réviser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue du site web après toute modification signifie que vous acceptez ces modifications. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement les présentes conditions générales pour prendre connaissance des mises à jour.

10. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois. Toute action ou procédure juridique découlant des présentes conditions générales sera portée exclusivement devant un tribunal compétent en France.

11. Coordonnées

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

12. Intégralité de l’accord

Les présentes conditions générales constituent l’intégralité de l’accord entre vous et VTBP concernant votre utilisation de ce site web, et remplacent tout accord antérieur entre vous et VTBP.

13. Divisibilité

Si une disposition des présentes conditions générales est jugée inapplicable ou invalide en vertu d’une loi applicable, cette inapplicabilité ou invalidité ne rendra pas les présentes conditions générales inapplicables ou invalides dans leur ensemble, et ces dispositions seront supprimées sans affecter les dispositions restantes des présentes.

14. Résiliation

VTBP se réserve le droit de résilier votre accès à ce site web à tout moment, sans motif ni préavis, ce qui peut entraîner la perte et la destruction de toutes les informations associées à votre compte.

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